Mentions Légales
Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Soleair l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Propriétaire du site :
- Nom de l’entreprise : Soleair
- Forme juridique : SAS, Société par actions simplifiées
- Siège social : 6 Impasse de Cambel, 31450 MONTESQUIEU-LAURAGAIS
- SIRET : 91123191800010
- TVA intracommunautaire : FR56911231918
- E-mail : bruno.delorme31@gmail.com
- Téléphone : 06 37 10 37 37
2. Hébergeur du site :
- Nom de l’hébergeur : OVH
- Adresse : 2 rue Kellerman, 59100 Roubaix, France
3. Directeur de la publication :
- Nom : Briche Camille
- E-mail de contact : camille.briche1996@gmail.com
4. Propriété intellectuelle :
Le contenu (textes, images, vidéos, logos, etc.) présent sur le site Soleair est protégé par les droits d’auteur et est la propriété exclusive de Soleair. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
5. Données personnelles :
Soleair s’engage à protéger vos données personnelles conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour toute demande, contactez-nous à [adresse e-mail].
6. Cookies :
Le site Soleair peut être amené à utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous avez la possibilité de désactiver les cookies via les paramètres de votre navigateur.
7. Droit applicable :
Le site et ses mentions légales sont régis par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact :
- Adresse : 6 Impasse de Cambel, 31450 MONTESQUIEU-LAURAGAIS
- Téléphone : 06 37 10 37 37
- E-mail : bruno.delorme31@gmail.com